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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUCARE Technologies
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Smart Angel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smart Angel
EVOLUCARE Technologies, SAS

Numéro de dépôt :
4272471
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/05/2026
Smart Angel de EVOLUCARE Technologies

Présentation de la marque Smart Angel

Déposée le 17 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUCARE Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Smart Angel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUCARE Technologies domicilié(e) 51 chaussée du Val de Somme - 80800 - VILLERS BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 018 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVOLUCARE Technologies, Mme DEBOIS Nathalie domicilié(e) 51 chaussée du Val de Somme - 80800 - VILLERS BRETONNEUX - France.

La marque Smart Angel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Angel arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

EVOLUCARE Technologies a également déposé les autres marques suivantes : MESSIDOR , EVOLUBLOC , CORWIN Services , EVOLUCARE , Evaa , OphtAI ,


EVOLUCARE Technologies, SAS - 51 chaussée du Val de Somme - 80800 - VILLERS BRETONNEUX - France - SIREN 519018816


EVOLUCARE Technologies, Mme DEBOIS Nathalie - 51 chaussée du Val de Somme - 80800 - VILLERS BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 19 août 2016 - Retrait partiel n°678021 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-19

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical aucun des produits précités n'étant destinés à la détection, au contrôle ou à l'extinction du feu, de la chaleur, de la fumée, du gaz ou du monoxyde de carbone.

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.